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Auberge Hispanico-Alsacienne de Mensa
Haut-débit
Il est rappelé que tous les utilisateurs des listes de discussion Yahoo ! sont tenus de respecter la charte des listes Yahoo ! , dont voici un extrait.
Conformément à nos conditions générales d'utilisation (article 6) il vous est interdit d'utiliser Yahoo! Groupes pour transmettre ou diffuser tout message ou toute information, qui dans sa forme ou dans son contenu serait notamment : · Contraire à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou à la réglementation en vigueur(et notamment sans que cette énumération soit limitative, les messages à caractère diffamatoire, injurieux, illicite ; les publicités non sollicitées ; les messages menaçants ou susceptibles d'inquiéter une personne, en particulier des enfants mineurs, ou un groupe de personnes ; les messages en infraction avec les lois et réglementations en vigueur applicables au marché boursier ou financier ; les messages incitant à la haine ou à la discrimination ; les messagers incitant à commettre un délit ou un crime sanctionné par la loi française, les messages faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité). · De nature à porter atteinte aux droits des tiers et aux droits de la personnalité y compris le droit à l'image, le droit au respect de la vie privée et/ou l'usurpation d'identité ; à la protection des données personnelles ; aux droits de propriété intellectuelle.·
Contraire aux chartes et codes de bonne conduite applicables à Internet..
Les propriétaires et modérateurs des listes Yahoo ! sont quant à eux tenus de veiller, dans la mesure de leur possible, à la bonne application de la charte.
Nous vous remercions par avance de bien vouloir en tenir compte.
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